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Volume 3Z commun – Téléprocédures 2023

Cahier des charges

1 document(s)

Le volume 3Z regroupe l’ensemble des tables de codes issues de l’ISO, de la recommandation 20 de l’UN/CEFACT, et la table de codes des formes


juridiques et d’exploitation basée sur un code NAF ou NAFU. Ces tables de codes sont génériques et peuvent être utilisées pour toutes les téléprocédures.

Le volume 3Z commun est diffusé dans sa version 9.00.

Cette version intègre la mise à jour :

  • la table des codes pays (ISO 3166-1),
  • la table des codes monnaies (ISO 4217-1),
  • la table des codes des unités de mesure (recommandation N° 20 de l’UN/CEFACT),


Le fichier .zip mis à disposition contient un dossier ‘Volume3Z_Pdf’ avec le document au format Pdf, un dossier ‘Volume3Z_Word’ avec le document au format Word.





Parution

27/06/2023

Mis à  jour

28/06/2023

Publié par

Edificas