Aide à la saisie
Retrouvez les différents modes de saisie possibles pour effectuer votre recherche :Exclure des mots de votre recherche
Insérez - devant un mot à exclure. Exemple : Régime entreprise -fiscalRechercher une correspondance exacte
Mettez un mot ou une expression entre guillemets. Exemple : "Impôt sur le revenu"Rechercher des mots inconnus
Placez un * dans un mot ou une expression dans lesquels vous souhaitez insérer un espace réservé. Exemple : "plus haut * du monde". Exemple : "Régime * fiscal"Associer des recherches
Insérez OR entre chaque requête de recherche. Exemple : marathon OR course. Exemple : fiscal OR socialVolume 3 – EDI-IR 2022
Cahier des charges
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document(s)
Le volume 3 décrit l'ensemble des formulaires et des codes utilisés pour transmettre une déclaration d'impôt sur le revenu. Il oriente l'utilisateur des différentes sources documentaires à sa disposition et l'informe sur les dates d'ouverture et de fermeture des périodes de tests et de production.
Le volume 3 est diffusé dans sa version 3.0.
La version 3.0 informe de la suppression du contrôle sur le Contribution audiovisuel public
Le fichier .zip contient un document au format Word.
Publié au 25/07/2022
ZIP
Volume 3 - EDI-IR 2022
MAJ : 25/07/2022
