Aide à la saisie

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Mettez un mot ou une expression entre guillemets. Exemple : "Impôt sur le revenu"

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Insérez OR entre chaque requête de recherche. Exemple : marathon OR course. Exemple : fiscal OR social

Volume 3 – EDI-PART 2023

Cahier des charges

1 document(s)

Le volume 3 donne les informations générales sur la transmission des données, la liste générique des tables de codes utilisées et introduit les différents types de flux transmis au sein de la filière EDI-PART :

  • Les dépôts IFU constituent le flux « IFU », cf. Volume 3A ;
  • Les dépôts DAS2 Honoraires constituent le flux « HON », cf. Volume 3B.

Le volume 3 est diffusé dans sa version 6.00
La version actuelle modifie les mises à jours liées au millésime ainsi que les exemples donnés.


MàJ au 22/12/2022: Modifications sur les données formulaires sur les Siret, Pseudo Siret, IDSP

Le fichier .zip mis à disposition contient un dossier ‘Volume3_Pdf’ avec le document au format Pdf, un dossier ‘Volume3_Word’ avec le document au format Word.


Parution

15/09/2022

Mis à  jour

22/12/2022

Publié par

Edificas