Aide à la saisie
Retrouvez les différents modes de saisie possibles pour effectuer votre recherche :Exclure des mots de votre recherche
Insérez - devant un mot à exclure. Exemple : Régime entreprise -fiscalRechercher une correspondance exacte
Mettez un mot ou une expression entre guillemets. Exemple : "Impôt sur le revenu"Rechercher des mots inconnus
Placez un * dans un mot ou une expression dans lesquels vous souhaitez insérer un espace réservé. Exemple : "plus haut * du monde". Exemple : "Régime * fiscal"Associer des recherches
Insérez OR entre chaque requête de recherche. Exemple : marathon OR course. Exemple : fiscal OR socialVolume 3Z commun – Téléprocédures 2023
Cahier des charges
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document(s)
Le volume 3Z regroupe l’ensemble des tables de codes issues de l’ISO, de la recommandation 20 de l’UN/CEFACT, et la table de codes des formes
juridiques et d’exploitation basée sur un code NAF ou NAFU. Ces tables de codes sont génériques et peuvent être utilisées pour toutes les téléprocédures.
Le volume 3Z commun est diffusé dans sa version 9.00.
Cette version intègre la mise à jour :
- la table des codes pays (ISO 3166-1),
- la table des codes monnaies (ISO 4217-1),
- la table des codes des unités de mesure (recommandation N° 20 de l’UN/CEFACT),
Le fichier .zip mis à disposition contient un dossier ‘Volume3Z_Pdf’ avec le document au format Pdf, un dossier ‘Volume3Z_Word’ avec le document au format Word.
